Mentions légales

Learn360 - Organisme de formation professionnelle

SIRET : 940 348 212 00017 - NDA : 11 75 71954 75

1. Informations légales

Raison sociale : Learn360

Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

Capital social : 10 000 €

SIRET : 940 348 212 00017

Numéro de déclaration d'activité (NDA) : 11 75 71954 75

Adresse du siège social : 66 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris

Téléphone : 01 85 09 33 55

Email : contact@learn360.fr

Directeur de la publication : YANNIS BAHIDA, Directeur Général

2. Hébergement du site

Hébergeur : OVHcloud

Raison sociale : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 09 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Learn360 (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de Learn360 ou des titulaires de droits avec lesquels Learn360 a passé des accords.

Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles ainsi que par la réglementation applicable en matière de concurrence déloyale.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Learn360.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes

Liens vers le site Learn360 : La création de liens hypertextes vers le site Learn360 est soumise à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site Learn360 ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Learn360.

Liens depuis le site Learn360 : Le site Learn360 peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. Learn360 ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Learn360 ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

5. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité, accessible depuis la page "Documents" de notre site web.

6. Cookies

Le site Learn360 peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs. Les informations concernant l'utilisation des cookies sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour toute demande concernant le site, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : contact@learn360.fr.

8. Certification Qualiopi

L'organisme de formation n'est pas certifié Qualiopi.